Alcys résidences - programmes immobilier neufs en Alsace

Mentions Légales

Editeur

Vous êtes actuellement connecté au site Internet de ALCYS Résidences. Ce site est géré par le Service Communication de ALCYS Résidences qui en assure l'animation éditoriale et les mises à jour, en liaison avec l'ensemble des services de la société.

ALCYS Résidences
87 rue du Maréchal Foch
67730 CHATENOIS
Tél. : 03 90 57 28 20
Fax : 03 90 57 28 30

SAS au capital de 85 000 euros
RCS Colmar B 442 695 680
SIRET : 442 695 680 00037
Code activité : Promotion immobilière de logements - 4110A
N° de TVA intra-communautaire : FR 09 442 695 680

Directeur de la publication : Gérard Bodet

Loi "Informatique et Libertés"

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).

Pour exercer ce droit, adressez-vous par courrier à :
ALCYS Résidences
87 rue du Maréchal Foch
67730 CHATENOIS

La protection des données personnelles

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers
Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues

Droits d'auteurs - Copyright

L'ensemble de ce site et tous ses contenus relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication, en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

Gratuité de la diffusion

Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte.
Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple - : "Ce document provient du site Internet de ALCYS Résidences : www.alcys-residences.com.
Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". L'adresse Internet du site doit impérativement figurer dans la référence. Cette mention pointera, grâce à un lien hypertexte, directement sur le contenu. Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.

Crédits photographiques

Les photos présentes sur ce site proviennent du Service Communication de ALCYS Résidences. La reproduction en est autorisée à la condition toutefois d'en indiquer l'auteur et la source.

Conception du site

Développement, conception graphique, stratégie Internet et hébergement : MaetvaPlanet – www.maetvaplanet.com

A propos de la licence Joomla!

Ce site web est développé avec Joomla! Le logiciel qu'il utilise est protégé par le Copyright 2005 Open Source Matters. Tout autre contenu et données, y compris les données saisies dans le site web et les templates ajoutés après l'installation, sont protégés par les droits d'auteur de leurs propriétaires.

Si vous souhaitez distribuer, copier ou modifier Joomla! vous pouvez le faire en respectant les termes de la GNU General Public License. Si vous n'êtes pas familiarisé avec cette licence, vous pouvez vous reporter au document 'How To Apply These Terms To Your Program' et à la 'GNU General Public License FAQ'.

haut de page